Documents

Arrêtés

2025_121AM Ouverture temporaire débit de boissons le 27 09 au 28092025 VIRADES DE L’ESPOIR

Numéro de l'acte

2025_121AM

Date de l'acte

22/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_120AM Ouverture temporaire débit de boissons le 14 09 2025 Repas champêtre Comité des fêtes

Numéro de l'acte

2025_120AM

Date de l'acte

19/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_119AM Ouverture temporaire débit de boissons le 13 09 2025 Fête club OMNISPORTS

Numéro de l'acte

2025_119AM

Date de l'acte

19/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_118AM Permis de détention chien deuxième catégorie

Numéro de l'acte

2025_118AM

Date de l'acte

06/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_117AM Alignement individuel voie communale Chemin du Bas Rieu

Numéro de l'acte

2025_117AM

Date de l'acte

01/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_117AM Annexe PLAN

Numéro de l'acte

2025_117AM

Date de l'acte

01/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_116AM Numérotation chemin d’Anduze à Uzès parcelle BD 87

Numéro de l'acte

2025_116AM

Date de l'acte

28/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_115AM Modification numérotation chemin d’Anduze à Uzès parcelle BD 86

Numéro de l'acte

2025_115AM

Date de l'acte

28/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_114AM Prolongation interdiction pelouse du stade Paul Douarche et son annexe jusqu’au 31 08 2025

Numéro de l'acte

2025_114AM

Date de l'acte

23/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025_03AM Arrêté permanent instauration un sens unique circulation chemin Ecole maternelle

Numéro de l'acte

2025_03AM

Date de l'acte

22/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025 02AM Arrêté permanent sens unique circulation rue Serre du Rieu

Numéro de l'acte

2025 02AM

Date de l'acte

24/03/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025 01AM Interdiction circulation 3,5T Impasse Sybelle

Numéro de l'acte

2025 01AM

Date de l'acte

24/02/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025 113AM Numérotation Route de Nîmes parcelles BI 141-194-195

Numéro de l'acte

2025_113AM

Date de l'acte

22/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025 112AM Arrêté voirie alignement voie communal Impasse du Mardilhon

Numéro de l'acte

2025 112AM

Date de l'acte

21/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025 112AM Annexe PLAN

Numéro de l'acte

2025_112AM

Date de l'acte

21/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_111AM Annule et remplace arrêté N°2025-109AM Marché nocturne

Numéro de l'acte

2025_111AM

Date de l'acte

16/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_110AM Concession de terrain dans le cimetière communal de la Jasse

Numéro de l'acte

2025_110AM

Date de l'acte

07/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_109AM Réglementation circulation stationnement Marché nocturne 19 juillet 2025

Numéro de l'acte

2025_109AM

Date de l'acte

02/07/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25