Documents

Arrêtés

2025_139AM Ouverture débit de boissons 25 10 25 salon minéraux des fossiles et bijoux

Numéro de l'acte

2025_139AM

Date de l'acte

08/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_138AM Ouverture temporaire débit de boissons le 29 11 25 loto

Numéro de l'acte

2025_138AM

Date de l'acte

06/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_137AM Ouverture temporaire débit de boissons le 09 11 25 Bourse aux jouets

Numéro de l'acte

2025_137AM

Date de l'acte

06/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_136AM Ouverture temporaire débit de boissons le 19 10 25 Journée Haloween

Numéro de l'acte

2025_136AM

Date de l'acte

06/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_135AM Ouverture temporaire d’un débit de boissons le 08_11_25 soirée choucroute

Numéro de l'acte

2025_135AM

Date de l'acte

03/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_134AM Ouverture débit de boisson le 02_11_25

Numéro de l'acte

2025_134AM

Date de l'acte

01/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_133AM_Concession_terrain_cimetière_communal

Numéro de l'acte

2025_133AM

Date de l'acte

01/10/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Décisions

2025_08D Annule et remplace la décision N°2025 07D Fonds de concours

Numéro de l'acte

2025_08D

Date de l'acte

04/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Décisions

2025_07D Demande versement subvention Alès Agglo PAT Equipement marché communal

Numéro de l'acte

2025_07D

Date de l'acte

20/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025_06_AM Arrêté permanent relatif à l’élagage des arbres

Numéro de l'acte

2025_06_AM

Date de l'acte

12/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025_05AM Mise en place d’un chaucidou et d’un vélo trace route RD 280

Numéro de l'acte

2025_05AM

Date de l'acte

22/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêté permanent du maire

2025_04AM Arrêté permanent interdiction stationnement et de s’arrêter sur une partie chemin de la Rouvière

Numéro de l'acte

2025_04AM

Date de l'acte

20/08/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_132AM Mise en demeure élagage et recépage plantation (1)

Numéro de l'acte

2025_132AM

Date de l'acte

22/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_132AM ANNEXES

Numéro de l'acte

2025_132AM

Date de l'acte

22/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_131AM Interdiction temporaire de circulation et stationnement VIRADES DE L’ESPOIR

Numéro de l'acte

2025_131AM

Date de l'acte

19/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_130AM Annule et remplaçe arrêté N°2025 128AM débit de boissons HARMONY ET VARIATION

Numéro de l'acte

2025_130AM

Date de l'acte

15/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_129AM Ouverture temporaire débit de boisson 251025 repas festif

Numéro de l'acte

2025_129AM

Date de l'acte

09/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25

Arrêtés

2025_128AM Ouverture temporaire débit de boisson 191025 thé dansant

Numéro de l'acte

2025_128AM

Date de l'acte

09/09/25

Date de publication

13/02/25

Date de fin de publication

13/04/25